Contactez-nous
09 72 30 30 00
ENVOYER UN E-MAIL


AGENCE GAP
Atlanparc
Bât K 1 rue Marie Curie
Zone de Kerluherne
56890 PLESCOP

Mentions légales
Nos services
Nos compétences prêtes à résoudre vos problèmes
Lettre d’information

Nous contacter : 09 72 30 30 00

Mentions légales

MENTIONS LÉGALES
du site Internet Agence GAP – www.agence-gap.fr
Atlanparc – Bât K 1 rue Marie Curie
Zone de Kerluherne
56890 PLESCOP
SAS au capital de 10000 euros

COORDONNÉES
Conformément à l’article 6 de la Loi N°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), sont mentionnées aux utilisateurs du site maj-gap.agence-gap.fr l’identité des intervenants sur la réalisation et le suivi du présent site web :
Le propriétaire/éditeur est une société, connue sous le nom commercial Agence GAP
Adresse du propriétaire : Atlanparc – Bât K 1 rue Marie Curie – Zone de Kerluherne – 56890 PLESCOP
Webmaster : ludovic[at]agence-gap.fr
Responsable de la publication : Philippe Cosquer
L’hébergeur est une personne morale : OVH

FONCTIONNEMENT ET CONTENU
Nous rappelons que le contenu du site Internet peut comporter des inexactitudes ou omissions, et que ce contenu est susceptible d’être modifié ou mis à jour dans de brefs délais.
Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site Internet et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site Internet procéderont donc à toutes vérifications utiles. Les informations disponibles dans ce site Internet sont fournies à titre indicatif, et sont non contractuelles. A ce titre, l’Agence GAP ne saurait supporter aucune demande de dédommagement pour préjudice direct ou indirect subi par l’internaute à la suite de la consultation des informations contenues dans ce site Internet.

DROITS D’AUTEUR – COPYRIGHTS
Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle faite sans le consentement exprès de la société Agence GAP est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement. Toute reproduction autorisée devra respecter les trois conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte, et la mention source « maj-gap.agence-gap.fr » claire et lisible – par exemple :  » Ce document provient du site Internet de l’Agence GAP : maj-gap.agence-gap.fr. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.  »

DÉCLARATION À LA CNIL
Ce site Internet est déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le n° [en cours] et respecte les dispositions de la loi 78-17 du 6 Janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
En application de cette même loi, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger une mise à jour ou une suppression des informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Pour l’exercer, adressez-vous au webmaster à l’adresse e-mail contact@agence-gap.fr, en précisant ses coordonnées personnelles et les références de son compte sous lequel sont enregistrées ses données à caractères personnelles. Les modifications demandées interviendront dans un délai de quatre à six jours. Seule notre entreprise est destinataire des informations que vous lui communiquez.

COOKIES
Un « cookie » permet l’identification de l’utilisateur, la personnalisation de sa consultation du site maj-gap.agence-gap.fr, et le chargement plus rapide des pages du site à l’aide d’un chargement d’un fichier de données sur son ordinateur. L’utilisateur reconnaît être informé de cette pratique et autorise Agence GAP à procéder ainsi. Sauf cas spécial de réquisition légale, Agence GAP s’engage à ne jamais communiquer le contenu de ces cookies à des tiers ou sociétés partenaires ou clientes. Tout utilisateur peut refuser l’enregistrement de ces cookies ou configurer son navigateur au préalable qui l’avertira.